Conditions générales de vente
Cher client, Chère cliente,
Vous trouverez nos Conditions Générales de Vente ci-dessous à partir de la ligne de titre : Conditions générales de vente.
Comme nous savons qu’il est souvent fastidieux de lire complètement celles-ci, en voici pour celles et ceux qui le souhaitent un bref aperçu résumé.
Les prix notés sur le site sont en euros et comprennent la TVA.
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des contrats conclus à partir du site Internet accessible à l’adresse www.spiritofshine.be
Elles sont conclues entre Spirit of Shine SNC (gérant : Nicolas Busez), rue Léon Cauderlier 1A – 6530 Leers-et-Fosteau, immatriculé au registre des entreprises sous le numéro BE 1007.257.007 et le Client particulier ou professionnel d’autre part.
Description du document et rapport avec les conditions d’achat
Toute commande de produits, qu’ils soient standards ou faisant l’objet d’une promotion, signifie la connaissance et l’acceptation, par l’Acheteur et sans réserve, des conditions générales de vente du Vendeur. Elles annulent toutes autres conditions émises antérieurement.
Ces conditions générales comprennent les tarifs, le présent texte et les annexes. Sauf si elle est acceptée préalablement et par écrit par le Vendeur, aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les Conditions Générales de Vente.
Toute condition proposée par l’Acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au Vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
La passation d’une commande par l’Acheteur emporte obligatoirement sa renonciation à se prévaloir de ses éventuelles Conditions Générales d’Achat ou à invoquer toute disposition contraire aux présentes Conditions.
Description des produits
Spirit of Shine commercialise des produits d’entretien et accessoires pour véhicule.
Les produits affichés sur le site internet www.spiritofshine.be sont disponibles à la vente. Spirit of Shine SNC met à disposition du Client, à titre indicatif, une fiche descriptive et des clichés des produits proposés à la vente. Les produits sont proposés à la vente pour une durée indéterminée.
Les photographies des produits sont choisies afin de les decrire de la manière la plus precise possible. Cependant, il peut exister des variations visuelles sur les emballages.
La responsabilité de Spirit of Shine SNC ne peut être engagé si des erreurs y sont presentes.
Spirit of Shine SNC ne peut en aucun cas être tenu pour reponsable des consequences d’une mauvaise utilisation d’un produit.
Indication des prix
Les prix mentionnés sur le site utilisent l’EURO et comprennent la TVA. Il est possible que la devise de paiement du Client diffère de la devise dans laquelle les prix sont affichés. Dans l’éventualité où l’établissement bancaire du Client appliquerait un taux de change à la transaction entre le client et le fournisseur de paiement, le client supportera de manière exclusive les frais de change appliqués par son établissement bancaire.
Les frais relatifs à l’expédition des produits commandés par l’utilisateur sont mentionnés lors du choix du mode de livraison.
Spirit of Shine SNC se réserve la possibilité de modifier les prix des produits présents sur le site internet www.spiritofshine.be et les frais mentionnés à tout moment en cas de modification du taux de TVA applicable, en cas de fluctuation des couts de production ou de logistique ou pour toute autre raison.
Spirit of Shine SNC certifie que les prix et frais indiqués lors du récapitulatif de commande sont corrects et à jour, et correspondent au montant qui sera effectivement demandé à l’utilisateur. Ce montant est disponible dans l’écran récapitulant la commande ainsi que dans le courrier électronique qui sera envoyé à l’utilisateur après validation de la commande.
Commande
Les commandes sont exclusivement passées sur le site internet www.spiritofshine.be
Lors de la validation de sa commande, le Client devra renseigner les champs indispensables au bon traitement de la commande (Nom, Prénom, Adresse de facturation/livraison, email et téléphone) afin de poursuivre la passation de commande.
La commande est confirmée et les obligations réciproques entre parties contractantes n’existent qu’après la validation de la transaction de paiement par le prestataire de paiement.
Spirit of Shine SNC ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer
Spirit of Shine SNC se réserve le droit d’annuler une commande dans le cas où le client commettrait une fraude aux moyens de paiement ou toute autre fraude pénale.
Toutes les promotions octroyées par Spirit of Shine SNC ne lui sont pas opposables et peuvent être révoquées unilatéralement. Une promotion a une durée de validité spécifique, mentionnée sur le site internet. Les offres promotionnelles et les prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
Un client bénéficiant d’une remise professionnelle ne peut cumuler une seconde réduction possible. De même, un client passant commande sur le site, ne peut cumuler deux remises et/ou code promotionnel présent sur le site www.spiritofshine.be .
Vous trouverez nos Conditions Générales de Vente ci-dessous à partir de la ligne de titre : Conditions générales de vente.
Comme nous savons qu’il est souvent fastidieux de lire complètement celles-ci, en voici pour celles et ceux qui le souhaitent un bref aperçu résumé.
Les prix notés sur le site sont en euros et comprennent la TVA.
- Lorsque vous écrivez l’adresse de livraison, assurez-vous 2x plutôt qu’une que celle-ci est bien correcte, car si vous notez une mauvaise adresse, il n’y a pas de réclamation possible, c’est logique.
- Différents prestataires de livraison possible : Bpost (Domicile Monde ou Distributeur de paquets en Belgique) ou Mondial Relay (Point relais Belgique, Pays-Bas, Luxemboug et France)
- Si le point relais sélectionné par le client lors de sa commande n'est pas disponible, Spirit of Shine SNC se réserve le droit de sélectionner un point relais le plus proche du domicile enregistré sur la fiche client.
- La Livraison est offerte uniquement vers un point relais Mondial Relay à partir d'un achat de 150€.
- Différents systèmes de paiement possibles : Virement bancaire, carte bancaire via Mollie, PayPal et paiement à l’enlèvement. Pas de paiement par chèque.
- Si vous rencontriez un problème, parlez-nous en, en nous envoyant un e-mail à contact@spiritofshine.be, nous mettrons un point d’honneur à vous aider correctement.
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des contrats conclus à partir du site Internet accessible à l’adresse www.spiritofshine.be
Elles sont conclues entre Spirit of Shine SNC (gérant : Nicolas Busez), rue Léon Cauderlier 1A – 6530 Leers-et-Fosteau, immatriculé au registre des entreprises sous le numéro BE 1007.257.007 et le Client particulier ou professionnel d’autre part.
Description du document et rapport avec les conditions d’achat
Toute commande de produits, qu’ils soient standards ou faisant l’objet d’une promotion, signifie la connaissance et l’acceptation, par l’Acheteur et sans réserve, des conditions générales de vente du Vendeur. Elles annulent toutes autres conditions émises antérieurement.
Ces conditions générales comprennent les tarifs, le présent texte et les annexes. Sauf si elle est acceptée préalablement et par écrit par le Vendeur, aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les Conditions Générales de Vente.
Toute condition proposée par l’Acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au Vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
La passation d’une commande par l’Acheteur emporte obligatoirement sa renonciation à se prévaloir de ses éventuelles Conditions Générales d’Achat ou à invoquer toute disposition contraire aux présentes Conditions.
Description des produits
Spirit of Shine commercialise des produits d’entretien et accessoires pour véhicule.
Les produits affichés sur le site internet www.spiritofshine.be sont disponibles à la vente. Spirit of Shine SNC met à disposition du Client, à titre indicatif, une fiche descriptive et des clichés des produits proposés à la vente. Les produits sont proposés à la vente pour une durée indéterminée.
Les photographies des produits sont choisies afin de les decrire de la manière la plus precise possible. Cependant, il peut exister des variations visuelles sur les emballages.
La responsabilité de Spirit of Shine SNC ne peut être engagé si des erreurs y sont presentes.
Spirit of Shine SNC ne peut en aucun cas être tenu pour reponsable des consequences d’une mauvaise utilisation d’un produit.
Indication des prix
Les prix mentionnés sur le site utilisent l’EURO et comprennent la TVA. Il est possible que la devise de paiement du Client diffère de la devise dans laquelle les prix sont affichés. Dans l’éventualité où l’établissement bancaire du Client appliquerait un taux de change à la transaction entre le client et le fournisseur de paiement, le client supportera de manière exclusive les frais de change appliqués par son établissement bancaire.
Les frais relatifs à l’expédition des produits commandés par l’utilisateur sont mentionnés lors du choix du mode de livraison.
Spirit of Shine SNC se réserve la possibilité de modifier les prix des produits présents sur le site internet www.spiritofshine.be et les frais mentionnés à tout moment en cas de modification du taux de TVA applicable, en cas de fluctuation des couts de production ou de logistique ou pour toute autre raison.
Spirit of Shine SNC certifie que les prix et frais indiqués lors du récapitulatif de commande sont corrects et à jour, et correspondent au montant qui sera effectivement demandé à l’utilisateur. Ce montant est disponible dans l’écran récapitulant la commande ainsi que dans le courrier électronique qui sera envoyé à l’utilisateur après validation de la commande.
Commande
Les commandes sont exclusivement passées sur le site internet www.spiritofshine.be
Lors de la validation de sa commande, le Client devra renseigner les champs indispensables au bon traitement de la commande (Nom, Prénom, Adresse de facturation/livraison, email et téléphone) afin de poursuivre la passation de commande.
La commande est confirmée et les obligations réciproques entre parties contractantes n’existent qu’après la validation de la transaction de paiement par le prestataire de paiement.
Spirit of Shine SNC ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer
Spirit of Shine SNC se réserve le droit d’annuler une commande dans le cas où le client commettrait une fraude aux moyens de paiement ou toute autre fraude pénale.
Toutes les promotions octroyées par Spirit of Shine SNC ne lui sont pas opposables et peuvent être révoquées unilatéralement. Une promotion a une durée de validité spécifique, mentionnée sur le site internet. Les offres promotionnelles et les prix ne sont valables que tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
Un client bénéficiant d’une remise professionnelle ne peut cumuler une seconde réduction possible. De même, un client passant commande sur le site, ne peut cumuler deux remises et/ou code promotionnel présent sur le site www.spiritofshine.be .
Paiement
Spirit of Shine SNC s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables afin de sécuriser les services qu’elle propose via le site internet www.spiritofshine.be
Le paiement des produits commandés par l’utilisateur est effectué par le prestataire de paiement choisi par Spirit of Shine SNC. Spirit of Shine SNC se réserve le droit de modifier le prestataire de paiement à tout moment. En cas de modification, celle-ci sera clairement mentionnée dans la version correspondante des conditions générales de vente. L’utilisateur reconnaît accepter la modification du choix du prestataire de paiement en entrant dans tout processus de commande postérieur à la modification indiquée dans les conditions générales.
Les commandes sont payables par un des moyens de paiement proposé sur le site internet le jour de la passation de la commande.
Spirit of Shine SNC ne pourra être tenu pour responsable des pertes et tous dommages résultant de toute tentative de paiement par un moyen de paiement autre que ceux mentionnés dans les Conditions Générales de Ventes.
Le coût des frais de paiement dépend des tarifs pratiqués par le prestataire de paiement.
Spirit of Shine SNC ne peut aucunement être tenu responsable des choix tarifaires et/ou techniques du prestataire de paiement. L’utilisateur reconnaît accepter ceux-ci sans réserve. En cas de litige relatif au paiement, seul le prestataire de paiement pourra être déclaré responsable.
L’utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions régissant l’utilisation des solutions de paiement du prestataire de paiement ainsi que des modes d’utilisation de ces solutions. Ces conditions et ses modes d’utilisation sont disponibles auprès du prestataire de paiement. En acceptant le paiement de sa commande au moyen du prestataire de paiement, l’utilisateur reconnaît adhérer pleinement aux conditions régissant l’utilisation des services du prestataire de paiement.
Spirit of Shine SNC se réserve le droit de refuser une commande en cas de fraude avérée ou si la procédure de paiement est interrompue par le prestataire de paiement ou par l’utilisateur, de façon directe ou indirecte.
Spirit of Shine SNC se réserve également le droit de refuser une commande émanant d’un utilisateur avec lequel Spirit of Shine SNC est en contentieux et ce quelle que soit la forme du contentieux.
La commande validée par le client ne devient effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé et la société en question auront donné leur accord sur l’exécution de la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé ou de la société en question, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courier électronique. Le client supportera tous les coûts associés à la résolution du problème, y compris les couts engagés par tous tiers.
En cas de non-paiement de la facture à son échéance, des intérêts de 10% seront appliqués et ceci sans mise en demeure préalable.
Livraison
La livraison des produits commandés par l’utilisateur est effectuée par le prestataire de livraison choisi par Spirit of Shine SNC. Spirit of Shine SNC se réserve le droit de modifier le prestataire de livraison à tout moment. En cas de modification, celle-ci sera clairement mentionnée dans la version correspondante des conditions générales de vente. L’utilisateur reconnaît accepter la modification du choix du prestataire de livraison en entrant dans tout processus de commande postérieur à la modification indiquée dans les conditions générales.
Les livraisons s’effectuent sous un délai indiqué par Spirit of Shine SNC sur le site internet www.spiritofshine.be lors de la validation de la commande. Ce délai est calculé en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés). Dans l’éventualité où le client souhaite modifier l’adresse de livraison après avoir passé sa commande, celui-ci doit envoyer dans les plus brefs délais un e-mail au service client de Spirit of Shine SNC à l’adresse suivante : contact@spiritofshine.be en rappelant le numéro de la commande, le produit concerné et en précisant la nouvelle adresse de livraison. Spirit of Shine SNC enverra ensuite, selon l’état d’avancement de la commande du Client, un e-mail de confirmation autorisant ou refusant la modification de l’adresse de livraison.
En cas d’absence du client lors de la livraison, d’impossibilité de livraison ou de dommages consécutifs à celle-ci en raison notamment d’une imprécision dans les informations précisées par le client, Spirit of Shine SNC et le transporteur ne pourront être tenus pour responsables à titre individuel ou collectif. Tous les frais (retour des produits, stockage) résultant de l’absence du client à la livraison, d’une impossibilité de livraison ou d’une imprécision du client seront à la charge exclusive du client et devront être réglés avant toute re-livraison du produit.
Lors de la commande, l’utilisateur a le choix entre deux systèmes de livraison actuellement proposés par le prestataire de livraison, Bpost : Livraison vers un distributeur de paquets (exclusivement disponible en Belgique) et la livraison au domicile (Monde). Pour un envoi vers un point relais en France, le prestataire de livraison sera Mondial Relay. Par ailleurs, si le point relais sélectionné par le client lors de sa commande n'est pas disponible, Spirit of Shine SNC se réserve le droit de sélectionner un point relais le plus proche du domicile enregistré sur la fiche client.
Le coût des frais de livraison dépend de ce choix ainsi que des tarifs pratiqués par le prestataire de livraison.
Spirit of Shine SNC ne peut aucunement être tenu responsable des choix tarifaires et/ou logistiques du prestataire de livraison. L’utilisateur reconnaît accepter ceux-ci sans réserve. En cas de litige relatif à la livraison, seul le prestataire de livraison pourra être déclaré responsable.
L’utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions régissant l’utilisation des solutions de livraison ainsi que des modes d’utilisation de ces solutions. Ces conditions et ses modes d’utilisation sont disponibles auprès du prestataire de livraison. En acceptant la livraison au moyen du prestataire de livraison, l’utilisateur reconnaît adhérer pleinement aux conditions régissant l’utilisation des services du prestataire de livraison.
Droit de retractation
Tout utilisateur du site dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer sans indication de motif. Conformément à la législation applicable, le droit de rétractation ne peut être exercé que pour les produits auxquels la loi attache un tel droit.
Le délai de rétractation est de quatorze jours calendrier à partir du lendemain de la date de réception de la commande par l’utilisateur. La charge de la preuve de cette date est supportée par l’utilisateur.
Afin d’exercer son droit de renonciation, l’utilisateur devra en informer Spirit of Shine SNC par e-mail contact@spiritofshine.be
L’email ainsi envoyé constituera la date d’exercice effective du droit de rétractation du client. En cas d’exercice de ce droit de rétractation dans le délai visé ci-dessus, seul le prix du produit retourné et les frais de livraison indiqués dans la commande seront remboursés. Les frais et les risques de retour demeureront à la charge exclusive du client.
Tout retour de produit au titre du présent article devra être réalisé dans l’état d’origine et complet du produit (emballage, accessoires, notices, etc.) de façon a permettre sa revente. Une copie de la facture de vente ou de confirmation de commande devra également être retournée avec le produit.
Tout produit retourné devra être expédié à l’adresse indiquée par Spirit of Shine SNC.
Spirit of Shine SNC
Rue Léon Cauderlier 1A
6530 Leers-et-Fosteau
Belgique
Tout produit retourné incomplet ou utilisé ne sera pas repris au titre du droit de rétractation.
Le remboursement consécutif à l’exercice du droit de renonciation sera effectué dans les trente jours suivant la validation du formulaire adéquat. Ce remboursement sera effectué au moyen du prestataire de paiement et selon les modalités en vigueur chez ce dernier.
Pour exercer son droit de rétractation, l’utilisateur reconnaît utiliser exclusivement le système des Points Relais du prestataire de livraison. L’utilisateur reconnaît également qu’il informera Spirit of Shine SNC de sa décision d’initier l’exercice de son droit de rétractation en remplissant le formulaire adéquat.
Garantie
Spirit of Shine SNC assure une garantie contractuelle de six mois pour les défauts constatés sur les produits livrés, sur justification de la date d’achat. La facture sera éditée dans le compte du client.
En cas de défaut signalé par le client, le client devra informer Spirit of Shine SNC par lettre de la manière détaillée à l’adresse suivante :
Spirit of Shine SNC
Rue Léon Cauderlier 1A
6530 Leers-et-Fosteau
Belgique
et devra être accompagnée de clichés photographiques.
Avant de donner son accord sur la prise en charge du produit sous garantie, Spirit of Shine SNC procèdera aux vérifications suivantes :
Les garanties ne couvrent pas l’usure normale d’un produit, les défauts et leurs consequences lies à une erreur du client resultant d’un employ ou d’une utilisation non conforme ou d’un sotckage nuisible à la bonne conservation du produit, les défauts et leurs consequences lies à l’utilisation des produits sur un véhicule ou quelquconqueobjet, les dommages resultants d’une cause externe (intempéries, etc…)
Spirit of Shine SNC ne saurait être tenu pour responsable du défaut des produits des éventuels dommages occasionnés. Spirit of Shine n’est en aucun cas responsible du choix des produits effectués par le client, du mauvais stockage des produits et de leur utilisation dans des conditions anormales. Seul, le client est responsable de la compatibilité des produits commandés avec les descriptions fournies. A ce titre sle client s’engage à respecter les consignes et consignes de sécurité des produits.
En cas de confirmation de la prise en charge décidée par Spirit of Shine SNC au titre de la présente garantie,
Spirit of Shine SNC s’engage, au choix de Spirit of Shine SNC, à rembourser ou à échanger les produits apparemment défectueux.
Spirit of Shine SNC prendra en charge les formalités de retour et supportera les frais afférents au titre de la présente garantie.
Tout remboursement décidé par Spirit of Shine SNC interviendra par remboursement par virement bancaire ou par Paypal dans un délai de trente jours suivant la date à laquelle le produit retourné est réceptionné par Spirit of Shine SNC.
Propiété intelectuelle
Spirit of Shine SNC ne peut aucunement être tenu responsable des choix tarifaires et/ou logistiques du prestataire de livraison. L’utilisateur reconnaît accepter ceux-ci sans réserve. En cas de litige relatif à la livraison, seul le prestataire de livraison pourra être déclaré responsable.
L’utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions régissant l’utilisation des solutions de livraison ainsi que des modes d’utilisation de ces solutions. Ces conditions et ses modes d’utilisation sont disponibles auprès du prestataire de livraison. En acceptant la livraison au moyen du prestataire de livraison, l’utilisateur reconnaît adhérer pleinement aux conditions régissant l’utilisation des services du prestataire de livraison.
Droit de retractation
Tout utilisateur du site dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer sans indication de motif. Conformément à la législation applicable, le droit de rétractation ne peut être exercé que pour les produits auxquels la loi attache un tel droit.
Le délai de rétractation est de quatorze jours calendrier à partir du lendemain de la date de réception de la commande par l’utilisateur. La charge de la preuve de cette date est supportée par l’utilisateur.
Afin d’exercer son droit de renonciation, l’utilisateur devra en informer Spirit of Shine SNC par e-mail contact@spiritofshine.be
L’email ainsi envoyé constituera la date d’exercice effective du droit de rétractation du client. En cas d’exercice de ce droit de rétractation dans le délai visé ci-dessus, seul le prix du produit retourné et les frais de livraison indiqués dans la commande seront remboursés. Les frais et les risques de retour demeureront à la charge exclusive du client.
Tout retour de produit au titre du présent article devra être réalisé dans l’état d’origine et complet du produit (emballage, accessoires, notices, etc.) de façon a permettre sa revente. Une copie de la facture de vente ou de confirmation de commande devra également être retournée avec le produit.
Tout produit retourné devra être expédié à l’adresse indiquée par Spirit of Shine SNC.
Spirit of Shine SNC
Rue Léon Cauderlier 1A
6530 Leers-et-Fosteau
Belgique
Tout produit retourné incomplet ou utilisé ne sera pas repris au titre du droit de rétractation.
Le remboursement consécutif à l’exercice du droit de renonciation sera effectué dans les trente jours suivant la validation du formulaire adéquat. Ce remboursement sera effectué au moyen du prestataire de paiement et selon les modalités en vigueur chez ce dernier.
Pour exercer son droit de rétractation, l’utilisateur reconnaît utiliser exclusivement le système des Points Relais du prestataire de livraison. L’utilisateur reconnaît également qu’il informera Spirit of Shine SNC de sa décision d’initier l’exercice de son droit de rétractation en remplissant le formulaire adéquat.
Garantie
Spirit of Shine SNC assure une garantie contractuelle de six mois pour les défauts constatés sur les produits livrés, sur justification de la date d’achat. La facture sera éditée dans le compte du client.
En cas de défaut signalé par le client, le client devra informer Spirit of Shine SNC par lettre de la manière détaillée à l’adresse suivante :
Spirit of Shine SNC
Rue Léon Cauderlier 1A
6530 Leers-et-Fosteau
Belgique
et devra être accompagnée de clichés photographiques.
Avant de donner son accord sur la prise en charge du produit sous garantie, Spirit of Shine SNC procèdera aux vérifications suivantes :
Les garanties ne couvrent pas l’usure normale d’un produit, les défauts et leurs consequences lies à une erreur du client resultant d’un employ ou d’une utilisation non conforme ou d’un sotckage nuisible à la bonne conservation du produit, les défauts et leurs consequences lies à l’utilisation des produits sur un véhicule ou quelquconqueobjet, les dommages resultants d’une cause externe (intempéries, etc…)
Spirit of Shine SNC ne saurait être tenu pour responsable du défaut des produits des éventuels dommages occasionnés. Spirit of Shine n’est en aucun cas responsible du choix des produits effectués par le client, du mauvais stockage des produits et de leur utilisation dans des conditions anormales. Seul, le client est responsable de la compatibilité des produits commandés avec les descriptions fournies. A ce titre sle client s’engage à respecter les consignes et consignes de sécurité des produits.
En cas de confirmation de la prise en charge décidée par Spirit of Shine SNC au titre de la présente garantie,
Spirit of Shine SNC s’engage, au choix de Spirit of Shine SNC, à rembourser ou à échanger les produits apparemment défectueux.
Spirit of Shine SNC prendra en charge les formalités de retour et supportera les frais afférents au titre de la présente garantie.
Tout remboursement décidé par Spirit of Shine SNC interviendra par remboursement par virement bancaire ou par Paypal dans un délai de trente jours suivant la date à laquelle le produit retourné est réceptionné par Spirit of Shine SNC.
Propiété intelectuelle
Tous les éléments sur le site internet www.spiritofshine.be, qu’ils soient visuels ou sonores, sont la propriété exclusive de Spirit of Shine SNC et sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle du site internet sans l’autorisation expresse de Spirit of Shine SNC est interdite et constitutive d’une contrefaçon, sévèrement santionné par le code de la Propriété intellectuelle.
Contenus et décharge de responsabilité
Le client est responsable de la saisie et de la véracité des informations à chaque étape de sa prise de commande, ainsi qu’à toutes les étapes postérieures à la conclusion du contrat.
Spirit of Shine SNC ne saurait être responsable des informations fournies par le client à chaque étape de sa prise de commande, ainsi qu’à toutes les étapes postérieures à la conclusion du contrat.
Spirit of Shine SNC ne garantit pas l’acceptation de la commande du client et dégage toute responsabilité en cas d’indisponibilité du produit commandé, sous réserve du remboursement au client du prix du produit commandé.
Spirit of Shine SNC n’encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects, spéciaux et consécutifs du fait du contrat.
Spirit of Shine SNC ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient resulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation commercialisée sur le site spiritofshine.be
Spirit of Shine SNC n'est en aucun cas responsable des interruptions des services proposé par le site internet www.spiritofshine.be et des conséquences qui peuvent en découler pour l’usager ou tout tiers.
Spirit of Shine SNC s’engage à prendre toutes les dispositions raisonnables utiles afin que les informations disponibles sur le site soient complètes et précises.
Spirit of Shine SNC n’offre cependant aucune garantie quant à l’exactitude ou la mise à jour des informations présentes sur le site internet www.spiritofshine.be, à l’exception des prix mentionnés dans le récapitulatif de commande avant validation de celle-ci.
Spirit of Shine SNC n'est pas responsable des dommages qui pourraient résulter de l'intrusion non autorisée dans ses systèmes informatiques et/ou de l'utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. Elle décline toute responsabilité notamment en cas de pillage de données suite à une intrusion dans ses systèmes informatiques. Spirit of Shine SNC met cependant en oeuvre les moyens utiles afin de prévenir les intrusions illicites.
En utilisant l’Internet sous quelle forme que ce soi, ou tout autre moyen de communication à distance, pour visionner le site internet www.spiritofshine.be de Spirit of Shine SNC et utiliser les services qui lui sont associés, l’internaute et l’utilisateur reconnaissent être pleinement informés et conscients des risques inhérents relatifs à l’utilisation du réseau Internet. Spirit of Shine SNC ne pourrait être déclaré responsable de la présence dans le réseau Internet d’un virus informatique ou de tout autre contenu dangereux pouvant endommager le matériel que l’internaute ou l’utilisateur auront choisi d’utiliser afin de visiter le site internet www.spiritofshine.be et de souscrire aux services qui lui sont associés. Spirit of Shine SNC recommande aux internautes et aux utilisateurs de toujours utiliser des logiciels antivirus et anti-malware ayant été mis à jour. Chaque internaute et chaque utilisateur est tenu de mettre en œuvre les mesures techniques utiles afin de garantir l’intégrité du matériel qu’il aura choisi d’utiliser afin de visiter le site internet spiritofshine.be et de souscrire aux services qui lui sont associés.
L’utilisateur est seul responsable de la sauvegarde des courriers électroniques reçus et/ou échangés avec Spirit of Shine SNC.
Préservation des droits et juridiction compétente
Spirit of Shine SNC se réserve le droit d’agir en justice en cas de violation des présentes conditions, en vue d’obtenir réparation de son dommage éventuel.
Sous réserve des règles impératives de droit international public et privé qui régissent l'internaute et l’utilisateur, le droit belge régit les rapports entre Spirit of Shine SNC et ceux-ci.
Les tribunaux de Charleroi seront seuls compétents.
Spirit of Shine SNC se réserve toutefois le droit de refuser à tout internaute, l'accès à tout ou partie de son site internet www.spiritofshine.be, unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes par un internaute ou un utilisateur.
Divers
L’utilisateur reconnaît expressément que le contrat de vente est conclu en Belgique et que la langue contractuelle est le français.
Si une quelconque stipulation des présentes est déclarée non valable ou inapplicable au regard des lois en vigueur, cette stipulation non valable ou inapplicable sera réputée être remplacée par une stipulation valable et applicable dont la teneur est aussi proche que possible de celle de la stipulation originale, et toutes les autres stipulations de l'accord demeureront en vigueur.
Les présentes dispositions et la Charte relative aux données personnelles traduisent l'intégralité des accords entre les internautes, les utilisateurs du site internet www.spiritofshine.be et Spirit of Shine SNC concernant le site et les services qui lui sont associés. Elles annulent et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrites ou orales, entre les internautes, les utilisateurs du site internet www.spiritofshine.be, et Spirit of Shine SNC, concernant le site internet www.spiritofshine.be et les services qui lui sont associés.